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Arrêté 056R24112023 relatif à une autorisation pour organiser une tombola par l’association les lutins de l’Avent

Arrêté 056R24112023 relatif à une autorisation pour organiser une tombola par l’association les lutins de l’Avent

par elections elections | Déc 1, 2023 | Arrêtés municipaux

ARRETE-56R24112023-TOMBOLA-LUTINS-DE-LAVENT-tamponTélécharger La publication expire le 1 1 avril 2024
Arrêté 056R24112023 relatif à une autorisation pour organiser une tombola par l’association les lutins de l’Avent

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par elections elections | Déc 1, 2023 | Arrêtés municipaux

ARRETE-55R21112023-Arrete-portant-une-autorisation-douverture-dun-debit-de-boissons-temporaire-Gargas-en-fete-les-2-et-3-decembre-2023Télécharger La publication expire le 1 1 avril 2024
Arrêté 056R24112023 relatif à une autorisation pour organiser une tombola par l’association les lutins de l’Avent

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par elections elections | Déc 1, 2023 | Arrêtés municipaux

ARRETE-54R01122023-portant-delegation-de-fonction-et-de-signature-a-Mme-LAURENT-MJ-Vice-Presidente-CCASTélécharger La publication expire le 1 1 avril 2024
Arrêté 056R24112023 relatif à une autorisation pour organiser une tombola par l’association les lutins de l’Avent

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ARRETE-53R17112023-PORTANT-DELEGATION-DE-SIGNATURE-EN-MATIERE-operations-funeraires-et-depots-de-plaintes-au-garde-champetreTélécharger La publication expire le 1 1 avril 2024
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par elections elections | Nov 21, 2023 | Arrêtés municipaux

ARRETE-52R15112023-Portant-delegation-au-DGS-VDef1Télécharger La publication expire le 0 21 mars 2024
Arrêté 056R24112023 relatif à une autorisation pour organiser une tombola par l’association les lutins de l’Avent

Arrêté 051R14112023 arrêté du Maire et du Président du CCAS portant désignation des fontionnaires territoriaux habilités à télétransmettre certains actes administratifs par le biais d’ACTES

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ARRETE-51R14112023-DESIGNATION-FONCTIONNAIRES-TERRITORIAUX-HABILITES-A-TELETRANSMETTRE-CERTAINS-ACTES-ADMINISTRATIFS-PAR-LE-BIAIS-DACTESTélécharger La publication expire le 0 21 mars 2024
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