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Arrêté N°187U06122022

par urba2 urba2 | Jan 17, 2023 | Non classé

Arrete-N°187U06122022Télécharger

Arrêté N°188U08122022

par urba2 urba2 | Jan 17, 2023 | Non classé

Arrete-N°188U08122022Télécharger
2022-11-23-70 Modification de la délibération n°2022-09-28-59 en date du 28 septembre 2022 relative à l’entrée bibliothèque de Gargas dans réseau des médiathèques des Monts et Vallée du Calavon

2022-11-23-70 Modification de la délibération n°2022-09-28-59 en date du 28 septembre 2022 relative à l’entrée bibliothèque de Gargas dans réseau des médiathèques des Monts et Vallée du Calavon

par Cathy Gabetta | Nov 30, 2022 | Délibérations, Non classé

2022-11-23-70 Modification de la délibération n°2022-09-28-59 en date du 28 septembre 2022 relative à l’entrée bibliothèque de Gargas dans réseau des médiathèques des Monts et Vallée du Calavon

2022-09-28-62 – Acquisition amiable de terrains à titre onéreux de 2 parcelles sises quartier Castagne appartenant à la société Aptunion – Levée des conditions suspensives – Confirmation de la délibération du 30 mars 2022

par Cathy Gabetta | Oct 11, 2022 | Délibérations, Non classé

2022-11-23-70 Modification de la délibération n°2022-09-28-59 en date du 28 septembre 2022 relative à l’entrée bibliothèque de Gargas dans réseau des médiathèques des Monts et Vallée du Calavon

2022-09-28-61 -Déclassement après enquête publique d’une voirie communale (chemin communal « des Boussicaux ») dans le domaine privé (chemin rural) – Désaffectation dudit chemin rural en vue de son aliénation à la SCEA Les Boussicaux (domaine de Perréal) – Abrogation de la délibération n° 2022-37 du 30 mars 2022

par Cathy Gabetta | Oct 10, 2022 | Délibérations, Non classé

Arrêté 107U22062022

Arrêté 107U22062022

par urba2 urba2 | Juin 28, 2022 | Décisions, Non classé

107U22062022-circulation-place-des-jardins-journees-des-associations
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